Fonds divers se rattachant aux archives ecclésiastiques (série I)
Dates extrêmes : 1595-1787
Métrage : 0.15 ml
État du classement : classé
Communicabilité : librement communicable
Présentation
La série I a été constituée en application de l'instruction du 1er décembre 1927 qui proposait d'y classer les registres et papiers des consistoires.
Cette série comprend des registres du Consistoire de l'Église réformée de Montauban (1595-1598), des arrêtés synodaux (1776-1787) et les actes du Consistoire de Caussade.
