Titres féodaux

Sous-série : 1E
Dates extrêmes : 1273-1790
Métrage : 17 ml

État du classement : classé

Communicabilité : librement communicable

Présentation

Symboles et reflet de l'organisation sociale et territoriale sous l'Ancien Régime, ces documents ont été confisqués en exécution des lois révolutionnaires. Déposés dans un premier temps au siège des districts, puis aux Archives départementales, les titres féodaux de la sous-série 1E concernent surtout les communes du Bas-Quercy et sont constitués de documents importants pour l'histoire économique et sociale: chartriers, cartulaires, arpentements, terriers, plans de fiefs, etc. 

Sources complémentaires

  • Titres de famille (sous-série 2 E)

Instrument de recherche

TOUJAS (René), DAUCET (Raymond), Répertoire numérique des séries I-IV E. Titres féodaux, titres de famille, communautés et municipalités, corporations et confréries, Montauban, Archives départementales de Tarn-et-Garonne, Imprimerie Forestié, 1951, 47 p.

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