Guide de recherche dans les archives notariales

Les Archives départementales de Tarn-et-Garonne conservent plus de 24 000 registres d'archives notariales. Elles représentent près de 1750 mètres linéaires et s'étendent sur presque 7 siècles d'histoire, couvrant l'ensemble du département et ses 195 communes.

Seing du notaire Arnaudus, 1175

Présentation

Les archives notariales sont l'ensemble des documents produits par les notaires. Officier public, le notaire reçoit et rédige les actes et contrats auxquels les différentes parties doivent ou veulent « donner un caractère d'authenticité et pour en assurer la date, en conserver le dépôt, en délivrer des grosses et expéditions (copies) » (art. 1er de la loi organique du 25 ventôse an XI).

L'abondance et la diversité des actes notariés en font, en de multiples domaines, une mine d'informations essentielles aussi bien pour le généalogiste que pour l'historien. Munissez-vous de ce guide, pour débuter ou progresser dans vos recherches sur les archives notariales !

Plan de la fiche

1. HISTOIRE DU NOTARIAT

1. 1. Origines et diffusion du notariat en Europe méridionale

1. 2. Le notariat, du seing manuel à la signature électronique

2. LE NOTAIRE ET SES ARCHIVES

2. 1. Le notaire, officier public et personnage de confiance

2. 2. Les archives notariales

2. 3. L'authenticité et la valeur probante

2. 4. Différents types d'archives

3. RECHERCHER DANS LES ARCHIVES NOTARIALES

3. 1. Comment retrouver un acte notarié ?

3. 2. Trouver un acte à partir d'informations déjà en votre possession

3. 3. Si vous ne connaissez ni la date de l'acte, ni le nom du notaire

4. COMMENT EST STRUCTURE UN ACTE NOTARIE ?

4. 1. Typologie des actes notariés et pistes de recherche

4. 2. Orientations bibliographiques

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