Du nouveau sur les plans du cadastre napoléonien en ligne.

Anciennes sections...de quoi s’agit-il ?

La section cadastrale est un élément clé de gestion et de consultation de la documentation cadastrale. Son périmètre est constitué le plus souvent par des limites naturelles ou des voies de communication. Sa surface varie entre 100 et 300 hectares. Lors de l’établissement du cadastre napoléonien, chaque section est désignée par une lettre majuscule, de A à E pour l’essentiel, et par la dénomination en usage dans la commune pour désigner le territoire sur lequel elle s’étend (exemple : Montech, section A, Laprade). Une section peut être représentée sur une feuille cadastrale unique ou sur plusieurs feuilles, selon l’échelle du plan. Dans ce cas, la référence au numéro de la feuille complète la désignation de la section (exemple : Montech, section A, Laprade, 1^ere feuille).

Ces sections sont dites anciennes car elles remontent au début du XIXe siècle, mais elles ont parfois dû être remaniées en profondeur au XXe siècle, notamment dans les zones urbaines ou d’aménagement foncier d’ampleur. Leur périmètre et leur désignation ont pu évoluer soit vers une nouvelle lettre, différentes de celles du cadastre napoléonien, soit vers des doubles lettres (exemples : AA, AB), sans compter les cas particuliers comme les remembrements, désignés par des lettres doubles dont la première est en fin d’alphabet (ZA, ZB...).

Un web cadastre napoléonien plus documenté

Jusqu’à présent vous pouviez visualiser les anciens numéros parcellaires mis en place durant la confection du cadastre napoléonien (de 1809 à 1840), en interrogeant l’outil à partir de références cadastrales actuelles ou d’adresses postales.

Vous pouviez ainsi savoir que l’actuelle parcelle 45 de la section AD de Montauban faisait autrefois partie d’une parcelle 48 bien plus étendue et non bâtie.

captures d'écran de l'outil Webcadastre napoléonien

Mais rien ne vous permettait de connaître la lettre de la section ancienne correspondante, qui n’était pas reportée sur le plan dressé, mais précisée dans un cartouche non visible sur le côté.

C’est désormais possible puisqu’en cliquant sur les parcelles qui vous intéressent, vous verrez apparaître une fiche info qui mentionne les anciennes sections cadastrales correspondantes.

Ainsi vous apprendrez que la parcelle 45 de la section AD faisait partie de la parcelle 48 de la section T de Montauban au début du XIXe siècle.

Vous pouvez également découvrir le périmètre de ces sections anciennes en dézoomant : le contour apparaîtra alors en bleu clair. Il peut avoir un intérêt pour des recherches sur l'histoire de l'évolution du territoire communal, et des choix faits entre rénovation ou révision cadastrale.

La fiche info détaille :

- la section, le nom du territoire qu’elle représente et éventuellement le numéro de la feuille

- la commune

- la cote du plan cadastral archivé aux AD82

- la date du plan, plus ou moins précise

Une nouvelle clé dans vos travaux de généalogie foncière :

Vous connaissez désormais le numéro de la parcelle et la section du cadastre napoléonien dans laquelle elle se trouvait.

Grâce à ces références, vous pouvez venir en salle de lecture poursuivre vos recherches dans les états de sections et les matrices cadastrales cotés en 3P pour retrouver les propriétaires, la contenance de la parcelle, la nature du sol et en suivre l’évolution sur tout le XIXe siècle jusqu’aux débuts de la rénovation cadastrale dans les années 1930.

Consultez le Webcadastre napoléonien