Tous les registres paroissiaux, d'état civil et les tables décennales, 1590-1932/1933, collection du greffe cotée 6 E, ainsi que les registres paroissiaux, 1545-1792 de la collection communale sont numérisés. La numérisation a été réalisée à partir des documents originaux, à l'exception des registres paroissiaux provenant de la collection communale déposée aux Archives départementales qui a été effectuée à partir des microfilms.

Ces images sont désormais rattachées à des instruments de recherche par commune afin de réunir à la fois les registres paroissiaux (série communale et série du greffe) et l'état civil avec les tables décennales et les actes d'état civil (naissances, publications de mariage, mariages et décès). Vous disposez ainsi d’une vue complète des archives disponibles concernant une commune du Tarn-et-Garonne.

Communication et diffusion

La diffusion en ligne suit les recommandations de la Commission nationale de l'Informatique et des Libertés. Les actes de naissance sont actuellement disponibles jusqu'en 1922/1923. Les publications de bans de mariage sont accessibles dans leur intégralité jusqu'en 1927 (année de leur suppression). Les actes de mariage et de décès sont consultables jusqu'en 1932/1933, à l'exception de ceux qui ont été transcrits sur des registres communs aux actes de naissances.

D'une manière générale, tous les actes de naissance, mariage et de décès postérieurs à 1922/1923 sont consultables sans exception jusqu'en 1932/1933 sur les postes informatiques de la salle de lecture des Archives départementales.

Les documents

Les registres paroissiaux (1590-1792)

Jusqu'en 1792, c'est le clergé qui rédige les actes de baptêmes, de mariages et de sépultures. Vous retrouverez ces actes classés par paroisses dans chaque inventaire.

Les actes des églises réformées de Tarn-et-Garonne (1667-1792)

Un inventaire spécifique pour les registres et actes protestants a été élaboré, à l’origine mêlés avec les actes paroissiaux et dont le plan de classement suit la chronologie de l’histoire protestante sous l’Ancien Régime et les différents consistoires existants en Tarn-et-Garonne.

Les registres d’état civil (à partir de 1793)

Par décret du 20 septembre 1792, l'assemblée législative laïcise l'état civil et le confie aux municipalités.

En vertu de la loi du 13 fructidor an VI, les mariages sont célébrés au chef-lieu de canton.

* Pour retrouver les actes de mariages originaux (ans VII et VIII) d'une commune donnée, il faut se reporter au registre de la municipalité chef-lieu de canton, sans oublier que les chef-lieux de canton n'étaient pas toujours ceux de nos jours.

Les tables décennales (1793-1932/1933)

Le décret du 20 septembre 1792 décide en outre, la confection de tables décennales. Ces tables comprennent séparément les naissances, les mariages et les décès ; elles sont rangées alphabétiquement mais uniquement sur la lettre initiale.

L'obligation de tenue de ces tables n'entre en vigueur qu'en 1800, ce qui peut expliquer les manques sur la période 1793-1802.

Les tables décennales 1883-1912 pour les communes de l'arrondissement de Castelsarrasin sont manquantes, dans les collections du greffe et des communes.