Sous-préfecture de Castelsarrasin

Sous-série : 2Z
Dates extrêmes : An VIII-1960
Métrage : 10,50 ml
État du classement : partiellement classé
Communicabilité : librement communicable

Présentation

Outre les arrêtés et les avis du sous-préfet de Castelsarrasin sont ici conservés la correspondance, les dossiers relatifs aux élections, aux congrégations religieuses, à la police, aux étrangers, aux syndicats, aux réfugiés, etc.

Une part importante de la sous-série est également consacrée à la tutelle des communes.

Sources complémentaires

  • Séries M, N, O
  • Sous-série 3E (archives communales déposées)
  • Série W
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