Élections

Sous-série : 3M
Dates extrêmes : An IX-1939
Métrage : 19,50 ml
État du classement : classé
Communicabilité : librement communicable

Présentation

Ces archives sont relatives à l'organisation des plébiscites et élections (législatives, sénatoriales, cantonales et municipales), au sectionnement électoral, au déroulement de la campagne électorale et aux procès-verbaux des élections de l'an IX à 1939.

Un classement par régime politique et, pour chaque régime, par type d'élection a été adopté.