Sous-préfecture de Montauban
Sous-série : 1Z
Dates extrêmes : An VIII-1816
Métrage : 1,55 ml
État du classement : classé
Communicabilité : partiellement communicable
Présentation
On trouvera dans cette sous-série les arrêtés du sous-préfet de Montauban jusqu'en 1816, ainsi que la correspondance des bureaux au tout début du XIXe siècle sur de multiples objets : police administrative, civile et militaire, comptabilité, établissements, travaux, secours publics.
Les sous-préfectures des chefs-lieux de département sont supprimées par ordonnance royale du 21 décembre 1815.
Sources complémentaires
- Séries M, N, O, etc.
- Sous-série 3E (archives communales déposées)
- Série W
