Sous-préfecture de Moissac

Sous-série : 3Z
Dates extrêmes : An 1872-1927
Métrage : 0,30 ml
État du classement : classé
Communicabilité : librement communicable

Présentation

Au moment de la création du département en 1808, la ville de Moissac obtient le statut de sous-préfecture, qu'elle conserve jusqu'en 1926. Seuls quelques arrêtés, registres d'ordre et dossiers de monuments historiques ont été transmis aux Archives départementales.

Sources complémentaires

  • Séries M, N, O, etc.
  • Sous-série 3E (archives communales déposées)
  • Série W
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