Sous-préfecture de Montauban

Sous-série : 1Z
Dates extrêmes : An VIII-1816
Métrage : 1,55 ml
État du classement : classé
Communicabilité : partiellement communicable

Présentation

On trouvera dans cette sous-série les arrêtés du sous-préfet de Montauban jusqu'en 1816, ainsi que la correspondance des bureaux au tout début du XIXe siècle sur de multiples objets : police administrative, civile et militaire, comptabilité, établissements, travaux, secours publics.

Les sous-préfectures des chefs-lieux de département sont supprimées par ordonnance royale du 21 décembre 1815.

Sources complémentaires

  • Séries M, N, O, etc.
  • Sous-série 3E (archives communales déposées)
  • Série W
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